STATUTS

Article 1

Il est crée entre les adhérents aux présents statuts une association sportive régie par la loi du 1^er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination :

TRIEL BASKET CLUB

Article 2 – Objet

Cette organisation a pour objet :

Ø    L’organisation de la pratique du basket-ball sous toutes ses formes,

Ø    L’initiation et l’entraînement,

Ø    L’organisation de réunions sportives, rencontres, compétitions, tournois entre ses membres et/ou les membres d’autres clubs départementaux, régionaux, nationaux ou internationaux.

Elle est affiliée à la Fédération Française de Basket-Ball.

Elle utilisera les structures sportives prêtées par la ville de TRIEL S /SEINE.

Article 3 – Adresse

Le siège de l’association est fixé à la mairie de TRIEL S /SEINE

190, rue Paul Doumer

78510 TRIEL S /SEINE

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 – Durée

La durée de l’association est indéterminée.

Article 5 – Adhésion

Pour faire partie de l’association, il faut souscrire un bulletin d’adhésion puis :

Ø    Être agrée par le conseil d’administration,

Ø    Avoir acquitté sa cotisation annuelle.

Le conseil d’administration pourra refuser des adhésions, avec avis motivé aux intéressés. Le membre intéressé peut faire appel de la décision devant l’assemblée générale.

Article 6 – Cotisation

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents. Son montant est fixé par le conseil d’administration et est validé par l’assemblée générale.

Article 7 – Radiation

La qualité de membre se perd par :

Ø    Le décès,

Ø    La démission qui doit être adressée par écrit au conseil d’administration,

Ø    Le non-paiement de la cotisation dans un délai de 4 mois à compter du 1^er septembre de la saison en cours,

Ø    La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception. Le membre intéressé peut faire appel devant l’assemblée générale. Tout au long de la procédure de radiation le membre pourra être accompagné ou représenté par la personne de son choix.

Article 8 – Ressources

Les ressources de l’association comprennent : 

Ø      Le montant des cotisations,

Ø      Les subventions de l’État et des collectivités territoriales,

Ø      Les recettes des manifestations exceptionnelles,

Ø      De façon générale, toutes ressources autorisées par la loi en vigueur.

Article 9 – Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil d’administration de 7 membres élus pour deux années par l’assemblée générale au scrutin secret.

Pour être éligible, il faut :

Ø    Être majeur,

Ø    Justifier d’une année de présence au sein de l’association en qualité d’adhérent, sauf accord contraire du conseil d’administration.

Le conseil d’administration doit refléter la composition de l’assemblée générale, concernant l’égal accès des femmes et des hommes aux instances dirigeantes.

Les membres sont rééligibles.

Les membres du conseil d’administration sont dispensés de cotisation.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres  un bureau composé de :

Ø    Un président,

Ø    Un trésorier,

Ø    Un secrétaire.

Auxquels peuvent être associés :

Ø      Deux vice-présidents,

Ø      Un trésorier adjoint,

Ø      Un secrétaire adjoint.

Le président représente l’association dans tous les actes de la vie civile. Il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association.

Le secrétaire est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives ; il rédige les procès-verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient le registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1^er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du décret du 16 août. Il assure l’exécution des formalités prescrites par lesdits articles.

Le trésorier est chargé de tenir ou de faire tenir sous son contrôle la comptabilité complète de toutes les recettes et toutes les dépenses de l’association. Il présente le budget annuel qui doit être adopté par le conseil d’administration avant le début de l’exercice. Il soumet ses comptes à l’assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.

Tout contrat ou convention passé entre le groupement, d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche, d’autres part, est soumis pour autorisation au conseil d’administration et est présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.

Le conseil d’administration nomme chaque année les dirigeants.

En cas de vacance, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée générale.

Article 10 – Réunion du conseil d’administration

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les trois mois sur convocation du président ou sur demande de deux de ces membres.

Les décisions sont prises à la majorité des voix. En cas d’égalité des voix, la voix du président est prépondérante. Les réunions font l’objet d’un procès-verbal.

Article 11 – Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale se réunit au moins une fois par an et comprends tous les membres à jour de leur cotisation. Sur demande d’au moins un quart des membres de l’association, ou sur demande de trois membres du conseil d’administration, le président peut convoquer une assemblée générale ordinaire. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par courrier.

L’assemblée générale, après avoir délibérée, se prononce sur les rapports moral ou d’activité et sur les comptes de l’exercice financier. Elle délibère sur les orientations à venir. Elle pourvoit à la nomination  ou au renouvellement des membres du conseil d’administration ; Elle valide aussi le montant de la cotisation annuelle proposée par le conseil d’administration.

Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Pour la validité des délibérations, la présence du 1/8 des membres de l’association est nécessaire. Si ce quorum n’est pas atteint, il est convoqué avec le même ordre du jour une deuxième assemblée générale à 15 jours au moins d’intervalle, qui délibère, quel que soit le nombre des membres présents.

Est électeur, tout membre de l’association âgé de 16 ans au moins au jour de l’élection. Les parents ou tuteurs légaux des enfants âgés de moins de 16 ans sont les représentant légaux de ceux-ci et votent en leur lieux et place.

Les décisions sont prises à mains levées ou par recours au scrutin secret si 2/3 de l’assemblée le demande.

Chaque membre ne peut détenir plus de trois pouvoirs.

Un procès-verbal de la réunion sera établi.

Article 12 - Assemblée générale extraordinaire

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l’association ; elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 11.

Sur demande d’au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire selon les modalités de l’article 11.

Les décisions sont prises à la majorité des 2/3 des membres présents ou représentés ; chaque membre ne peut détenir plus de trois pouvoirs.

Un procès-verbal de la réunion sera établi.

Article 13 – Règlement intérieur

Le conseil d’administration peut décider de l’établissement d’un règlement intérieur qui sera soumis pour approbation à l’assemblée générale.

Il s’impose à tous les membres de l’association.

Article 14 – Discrimination

Toute discrimination dans l’organisation ou la vie de l’association est interdite.

Article 15 – Dissolution

La dissolution est prononcée par l’assemblée générale extraordinaire qui nomme un liquidateur. L’actif sera dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 à une association poursuivant un but identique.

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RÈGLEMENT INTÉRIEUR

Article 1 - Généralités

En vertu de l'article 13 des statuts du TRIEL BASKET CLUB, ce règlement est édicté dans le but d'apporter des précisions sur les dits statuts et de favoriser la vie en groupe, le travail individuel et collectif et, par conséquent, de permettre aux adhérents de pratiquer le basket-ball dans les meilleures conditions.

Article 2 - Application

Chaque adhérent se doit d’appliquer ce règlement.

L'ensemble des responsables a le droit d'être respecté dans l'exercice de ses fonctions et le devoir de faire respecter ce règlement.

Article 3 - Esprit associatif

Le Triel Basket Club est une association de bonnes volontés. Ses membres doivent s'attacher à y faire régner l'esprit d'équipe, la courtoisie et la bonne entente.

Chaque membre présent dans les locaux doit coopérer à l'accueil des visiteurs et des candidats désirant s'inscrire comme nouveaux membres, ainsi qu'au bon fonctionnement de l'activité.

Le club s'appuie sur une vie associative fondée principalement sur le bénévolat. Ainsi, l'organisation de compétitions, tournois ou rassemblement par le club nécessite toujours un effort important qui serait allégé par une participation du plus grand nombre.

Les entraîneurs sont tenus de participer aux manifestations et fêtes organisées par l'association.

Article 4 - Cotisations

Le paiement de la cotisation ouvre droit à la participation aux entraînements durant toute la saison.

La participation aux matchs relève de la seule décision de l'entraîneur.

Article 5 - Heures de présence et responsabilité

Les joueurs mineurs sont sous la responsabilité des entraîneurs à partir du moment où débute l'entraînement jusqu'à la fin de celui-ci. Les parents doivent s'assurer de la présence, dans la salle, d'un entraîneur ou d'un responsable de l'association avant de laisser leur enfant.

Les sorties à caractère exceptionnel avant la fin de l'entraînement ne peuvent être autorisées que sur demande écrite ou verbale des parents. A la fin de l'entraînement, l'entraîneur s'assure de la prise en charge par les parents des membres mineurs qu'il encadre.

En cas d'empêchement de la part d'un entraîneur, celui-ci s'engage à chercher un remplaçant entraîneur.

En cas d'impossibilité de remplacement, l'entraîneur veille à informer à temps par tous moyens les joueurs ou les parents de cet empêchement.

Les joueurs sont tenus de respecter les horaires d'entraînement ou de convocation pour les matchs.

Tout retard ou absence répété et non justifié peut entraîner l'interdiction totale ou partielle de participation à plusieurs entraînements ou matchs.

L'Association n'est pas responsable des fermetures de salle décidées par la municipalité ou résultant d'une grève ou d'un incident.

Le déplacement des membres pour venir et repartir des lieux d'entraînement se fait sous leur responsabilité ou celle des familles.

Article 6 - Tenue

Pendant les activités sportives, les adhérents devront être munis de vêtements de sport, ainsi que de chaussure de sport propres et sèches.

Les ongles des mains devront être coupés court de manière à ne pas blesser les autres joueurs. Pour la même raison, tout objets qui peuvent couper ou écorcher  (montres, bracelets, bijoux, boucles d'oreilles, ...) sont à enlever ou à protéger avec un sparadrap.

Les joueurs sont tenus de prendre soin des tenues de compétition mises à leur disposition. Des vestiaires sont à disposition des membres. Par mesure d'hygiène, la douche est recommandée après les matchs et les entraînements.

Article 7 - Sécurité / Assurance

Tout adhérent s'engage à respecter les consignes données en matière de sécurité.

Chaque adhérent peut souscrire une assurance de responsabilité civile (et le cas échéant d’indemnités complémentaires) lors de la demande de licence ; ceci n’est pas une obligation, chacun a le choix. En cas de refus, l’adhérent vérifiera qu’il dispose déjà d’une garantie de cette nature.

L’association en sa qualité de personne morale, a souscrit un contrat d'assurance de responsabilité civile. Tous les renseignements sur ce contrat sont disponibles à la demande.

Article 8 - Vol

Il est conseillé aux adhérents de n’apporter aux entraînements que le strict nécessaire.

Il est recommandé de laisser au domicile tous objets tels que téléphone mobile, montres, bracelets, bagues, bijoux de toute nature et bien entendu espèces monnayées et billets de banque, etc...

L'association décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol d'objets de valeur et de sommes importantes. Tout membre pris en flagrant délit de vol d'objet, d'argent ou de racket, sera radié de l'association et fera l’objet d’une plainte.

Article 9 - Locaux et installations

Les joueurs doivent obligatoirement laisser en état de propreté permanent les vestiaires, locaux et abords du terrain. Les locaux doivent être rendus dans leur état initial. Tout détritus (vieux papiers, gobelets, bouteille vides...) doivent être jetés dans les récipients d'usage.

La mise en place de matériels sportifs ainsi que leurs rangements sont l'affaire de tous. L'ambiance générale dépend de la bonne volonté de chacun.

Les adhérents sont responsables du matériel mis à leur disposition. En cas de dégradation volontaire, il sera demandé réparation pour les dommages causés, et des sanctions peuvent être prises. Chacun doit avoir à cœur d'utiliser au mieux et de ménager les équipements mis à  leur disposition.

Les membres sont tenus de se préoccuper du respect de la tranquillité des riverains aux abords des locaux.

Article 10 - Discipline

Pendant les entraînements, compétitions, déplacements ou sorties diverses, les membres sont tenus d'observer les règles de discipline et de participation prévues par le responsable présent (entraîneurs ou responsables du club). En cas de comportement incorrect ou gênant pour les autres membres, le responsable peut demander à l'intéressé de cesser de jouer.

Les règles générales suivantes doivent être respectées :

- Il est formellement interdit de fumer à l'intérieur de l'ensemble des locaux à usage sportif.

- L'usage de substances interdites et de procédés de dopage est interdit.

- Il ne sera toléré aucun acte de violence durant les entraînements ou les compétitions aussi bien dans l'enceinte des locaux qu'aux abords de ceux-ci.

- Tout propos injurieux ou menaces verbales envers qui que ce soit est interdit.

- L'association est laïque, chacun de ses membres à droit au respect de ses opinions politiques, philosophiques ou religieuses et s'abstient à l'occasion d'activités en rapport avec la vie associative de toute action de propagande.

- La tenue des joueurs et l'utilisation d'un langage correct ainsi que le respect des adversaires en match, des arbitres, et de toutes personnes encadrantes ou non, sont de rigueur.

Article 11 - Sanctions

Tout manquement aux règles de l’article précédent est passible de sanctions disciplinaires. La procédure généralement adoptée sera la suivante :

1er faute : avertissement ( ressort entraîneur ou  membre du conseil )

2ème faute : suspension temporaire ( ressort du conseil )

3ème faute : exclusion  ( ressort du conseil )

Cependant, certains actes par leur gravité entraînent l’exclusion immédiate et automatique pour son auteur de toute activité de l’association.

Article 12 - Formation

Des formations (entraîneur, arbitre, marqueur ….), prises en charge par l’association, peuvent être proposées aux membres.

Lorsqu'un membre s'inscrit à une formation il s'engage à y suivre toutes les séances et à passer l'examen. En cas de désistement, sauf cas de force majeure, le membre inscrit devra rembourser à l'association les frais d'inscription et autres dépenses pris en charge par l'Association.

Article 13 - Compétitions / Déplacement

Participer à un match constitue un honneur dont chacun doit se montrer digne. Il ne s'agit pas d'un droit mais d'une possibilité. La sélection au match et la composition de l'équipe sont sous la seule responsabilité de l'entraîneur. Tout joueur, engagé dans un championnat, s'engage à s'entraîner régulièrement et à participer aux compétitions retenues.

Les membres s'engagent à ne jamais mettre en cause ou critiquer les résultats d'une compétition. En cas de faute ou fraude constatée, il appartient seulement aux entraîneurs ou aux responsables de l'association d'intervenir.

Les joueurs adultes se déplacent en compétitions par leurs propres moyens.

En ce qui concerne les jeunes joueurs, les parents doivent assurer eux-mêmes l'accompagnement de leurs enfants sur le lieu des compétitions ou éventuellement s'organiser entre eux pour établir un tour de conduite.

Les membres s'engagent à avoir une attitude irréprochable lors des déplacement, sur les lieux de compétition, dans les différents moyens de transport et à l'égard des autres clubs.

Article 14 - Acceptation

L'adhérent reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et en avoir accepté tous les termes pour être définitivement admis. La signature du bulletin d'adhésion implique l'acceptation du présent règlement.

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